Documentation
Différent documents vous sont proposés par thème :
COVID-19 :
-
Fiches conseil urgence sanitaire Patients COVID
- Fiche Etablissement de Santé
- Note sur l’adaptation de l’organisation des Soins Palliatifs à l’épidémie de COVID-19 Document SFAP en date du 17/03/2020
ASPM :
- Statuts ASPM
- Fiche d’adhésion professionnelle
- Bénévole
- Charte du Réseau Wouspel
- Livre blanc – ASPM – MAI 2015
Information Tout Public :
- Loi hospitalière du 31/07/1991
- LOI no 99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit à l’accès aux soins palliatifs
- Loi du 02/01/2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale
- Plan cancer 2003-2007
- Loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
- LOI n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
- Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l’accompagnement en fin de vie
- Mesures Plan National 2015-2018
Documents de Référence :
- CHARTE ETHIQUE DOMICILE
- CHARTE ETHIQUE INSTITUTION
- Loi hospitalière du 31/07/1991
- LOI no 99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit à l’accès aux soins palliatifs
- Loi du 02/01/2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale
- Plan cancer 2003-2007
- Loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
- LOI n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
- Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l’accompagnement en fin de vie
- Mesures Plan National 2015-2018